Mentions légales

PROPRIÉTÉ DU SITE
Le présent site est une copie du site de la Mairie de Valbonnais
entre 2015 et 2026
RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE
Le redacteur et l'administrateur est Mr Patrick DARNE

HÉBERGEMENT & DÉVELOPPEMENT
L’hébergement du présent site est assuré par la société OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la mairie de Valbonnais. Mais la responsabilité du site incombe à son administrateur.
Pour contacter l'administrateur du site : web@patrickdarne.fr