Compte-rendus des Conseils municipaux

Pour mémoire : dernier Conseil municipal du mandat 2020 (CM N°34 du 5 mars 2026)
Date et intitulé	Mots clefs	Clic diaporama	Powerpoint	Procés verbal
Conseil municipal, 5 mars 2026	Actes conclus par le Maire, dans le cadre de ses délégations Taille des arbres autour du bâtiment de l’ONF Réparation des gouttières aux Alleman Mise en conformité du parcours d'évacuation de l'école et de la salle polyvalente : pose des plans inclinés DELIBERATIONS : Convention d’occupation à titre gratuit d’un garage communal au profit de l’association « Comité des fêtes de Valbonnais » Motion relative à la compétence « distribution d’électricité et de gaz » TE 38 Sollicitation du marché public TE 38 de réalisation d’audit énergétique pour le bâtiment Les Alleman Contrat de restauration scolaire 2026-2027 Budget communal – Reprise anticipée de résultats de l’exercice 2025 Vote des taux d’imposition 2026 Approbation du budget primitif communal 2026 Budget communal - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables Budget annexe du service de l’eau - Reprise anticipée de résultats de l’exercice 2025 Approbation du budget primitif 2026 du service de l’eau et assainissement Budget du service de l’eau et assainissement – Extinction de créances irrécouvrables Budget du service de l’eau et assainissement - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables DOB M49 Investissement Construction de la STEP (Station d’Epuration des Eaux Polluées) Mise en sécurité des 3 réservoirs – (ROQUET) Devis SIVOM (compteurs d’eau) Etude du Forage DOB M49 Fonctionnement Devis SIVOM (compteurs d’eau, fuites, entretien annuel) Distribution de l’eau à Roussillon et aux Nicollaux à partir du réservoir de Siguret – Installation de surpresseursCSP Eco Confort et Cézard Electricité : Désordre eaux usées, place du Centre DOB 57 Investissement Rénovation de l’école - Mise en conformité du parcours d'évacuation de l'école et de la salle polyvalente Etape 1 Remise en état du clocher de l’église Saint-Jacques aux Angelas Travaux de voierie BERTINI Installation d’une borne de charge de véhicules électriques 2 x 22 kW AC/DC au plan d’eau Tranche 5 de rénovation de l’éclairage public par TE38 Remplacement de la chaudière des Alleman par une chaudière à bois Chaises pour salle polyvalente et salle du conseil DOB M57 Fonctionnement Travaux de voirie Divers entretiens de chemins et arbres Reserve Canal des Moines Aire de stationnement à la Roche Subvention aux associations Divers travaux à effectuer aux Alleman Fête du plan d’eau : Feu d’artifice – Animation « Atelier d'énergie » Plantation de 100 Douglas par l’ONF Numérisation des registres d’état civil Electrification de la maison du Lac Colis de Noël aux anciens Subvention à l’ASA d’Aiguebelle Captage eau de ruissellement en amont du plan d’eau Taille des arbres autour du bâtiment de l’ONF (Gare) Achat de pièges pour les chenilles processionnaires Mise en conformité de la crèche QUESTIONS DIVERSES : PROJETS EN COURS DE REALISATION Remplacement du composteur communal Projets au Clos Moulina Mis à disposition de l’académie, les Dossiers Techniques Amiante (DTA) Installation d’une minuterie pour les radiateurs radiants de l’église Réinstallation des panneaux par terre au Pont du Prêtre Divers travaux à effectuer à la gendarmerie Croix fragilisée au croisement des chemins du Siguret et du Champ de Foire Réfection de la conduite de cheminée de la chaudière de la mairie
Pour mémoire, Tous les projets réalisés lors du mandat 2020